LES COKINOUS.COM
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Mentions Légales

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1. Édition du site

Le site LesCokinous.com est édité par la société Interactive Institut, marque commerciale au capital de 1000 euros.

Siège social :
Stainaschstraße 19, 5102 Anthering - Österreich

Informations légales :
RCS Paris : 81320802
N° TVA Intracommunautaire : ATU81320802

Directeur de la publication :
M. Clément Paquet

Contact :
Email : contact@lescokinous.com

2. Hébergement

Le site LesCokinous.com est hébergé par :

PLANETHOSTER inc.
4416 Louis B. Mayer
Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
Téléphone (N° Vert) : 0 805 080 426

3. Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site ne saurait être tenu responsable.

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4. Collecte des données

Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

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5. Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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